Permis de construire Logement N° 0690891400021

Permis de construire n° 0690891400021 à Francheville pour 216 m² de logement, 3 Rue Des Acacias

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2014

Dossier PC n° 0690891400021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690891400021 a été délivré le 29 septembre 2014 à Francheville (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 3 Rue Des Acacias.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 230 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BZ48. Ce dossier s'inscrit parmi les 318 permis de construire et déclarations préalables référencés à Francheville.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 230 m²

Surface existante avant

230 m²

Surface créée

216 m²

Variation nette

-14 m²

Surface totale après

216 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/06/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2015

Achèvement (DAACT)

20/06/2016

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
20/06/2016
Autorisation
29/09/2014
Chantier (DOC)
29/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
20/06/2016

Localisation du projet à Francheville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BZ48

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Francheville Code postal 69340 Identifiant INSEE 69089
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 230 m² 216 m² 0 m² 230 m² 0 m² -14 m² 216 m²
Total 230 m² 216 m² 0 m² 230 m² 0 m² -14 m² 216 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRANCHEVILLE (69340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690891400021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 29 septembre 2014
Date de dépôt 20/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 230 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 3 Rue Des Acacias, à Francheville (69340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 29 septembre 2014, ouverture de chantier le 29 avril 2015, achèvement déclaré le 20 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690891400021, déposé en mairie de Francheville.

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