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Permis de construire à Faverney

Haute-Saône (70), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Faverney (70160), dans le département Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 55 autorisations enregistrées entre le 28 février 2013 et le 22 janvier 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

55
Total autorisations
28 février 2013
Première date
22 janvier 2026
Dernière date
13 630 m²
Surface totale
36
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Faverney. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Faverney

2025 8 2024 3 2023 2 2022 6 2021 2 2020 8 2019 6 2018 6 2017 2 2016 2 2015 3 2014 3 2013 4

Permis de construire à Faverney en 2025

8 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Valet Lot N_01, Faverney (70160) PC Logement AB722 — 6 240 m² 150 m² 2025/12/19
6 Rue Gisele Halimi Lot N_03, Faverney (70160) PC Logement ZK102 — 884 m² 134 m² 2025/12/15
5 Rue Gisele Halimi Lot N_08, Faverney (70160) PC Logement ZK107 — 876 m² 133 m² 2025/08/25
5 Rue Du Muguet Lotissement En Maze, Faverney (70160) PC Logement ZK112 — 932 m² 108 m² 2025/06/06
Rte Departementale N 20 Baslieres, Faverney (70160) DP Locaux FDP SICAE EST Société — 11 m² 2025/05/20
Rue Gisele Halimi, Faverney (70160) PC Logement ZK104, ZK114 — 1 846 m² 143 m² 2025/04/17
20 Rue Du General Rebillot, Faverney (70160) PC Logement ZH27 — 1 242 m² 105 m² 2025/02/17
20 Rue Du General Rebillot, Faverney (70160) PC Logement ZH27 — 1 242 m² 143 m² 2025/02/06

Permis de construire à Faverney en 2024

3 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotissement ""En Maze"" Lot N_07, Faverney (70160) PC Logement ZK106 — 848 m² 121 m² 2024/07/15
31-33 Pl Du General De Gaulle, Faverney (70160) DP Logement AB431, AB430 MAGELLAN SCI 1 323 m² 166 m² 2024/07/11
Lotissement En Maze Lot 12, Faverney (70160) PC Logement ZK111 — 907 m² 104 m² 2024/05/06

Permis de construire à Faverney en 2023

2 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
1 Chemin De Bethleem, Faverney (70160) PC Logement ZM10, ZM11 SOCIETE CIVILE SAINT JOSEPH Soc. civile 11 257 m² 699 m² 2023/07/20
Derriere Les Murs, Faverney (70160) PC Locaux AB798 CC TERRES DE SAONE Commune/EPCI 1 023 m² 179 m² 2023/04/28

Permis de construire à Faverney en 2022

6 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
25 Rue General Rebillot, Faverney (70160) PC Logement A490, A488 — 986 m² 131 m² 2022/10/07
Za Des Grandes Bouteilles, Faverney (70160) PC Locaux ZI100 LOTSCHER LAVAGE AUTO Société 1 104 m² 130 m² 2022/08/29
3 Place De La Republique, Faverney (70160) PC Locaux AB221, AB595 MONASTERE SCI 19 894 m² 373 m² 2022/08/18
Les Bouverots, Faverney (70160) PC Locaux A461 SUEZ RV CENTRE EST Société 179 024 m² 258 m² 2022/08/08
30 Rue Pasteur, Faverney (70160) DP Locaux AB847 HAUTE-SAONE FIBRE Société 5 136 m² 15 m² 2022/07/18
30 Rue Du 16 Aout 1944, Faverney (70160) PC Locaux AC128 — 1 535 m² 85 m² 2022/03/04

Permis de construire à Faverney en 2021

2 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rte De Menoux, Faverney (70160) PC Locaux A1819, A461 SUEZ RV CENTRE EST Société 453 266 m² 200 m² 2021/11/03
Grandes Bouteilles, Faverney (70160) PC Locaux ZI127 — 2 571 m² 792 m² 2021/09/28

Permis de construire à Faverney en 2020

8 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
La Cornay, Faverney (70160) PC Locaux ZI19 — 146 153 m² 158 m² 2020/12/14
2 B Rue Volta, Faverney (70160) PC Locaux AB750, AB438 FAVERDIS Société 5 476 m² 1 187 m² 2020/11/16
14 Chemin De Maze Pres De La Croix, Faverney (70160) PC Locaux D618, D619 — 659 m² 35 m² 2020/11/05
Champs Courbey, Faverney (70160) PC Locaux ZH5 HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE Association 12 486 m² 32 m² 2020/10/27
Rue De L'usine Port D'atelier Gare, Faverney (70160) PC Logement F1069 — — 124 m² 2020/10/19
Rue De L'usine Port D'atelier Gare, Faverney (70160) PC Logement F1068 — 492 m² 63 m² 2020/10/19
Gare De Port D Atelier Port D'atelier, Faverney (70160) PC Locaux F875 GROUPE SGE Société 863 m² 54 m² 2020/07/20
17 Rue Du General Rebillot, Faverney (70160) PC Logement A484 — — 111 m² 2020/05/18

Permis de construire à Faverney en 2019

6 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
16 Grandes Bouteilles Zac, Faverney (70160) PC Locaux ZI125 A.R.C. SCI 3 871 m² 254 m² 2019/08/02
11 Chemin De Maze, Faverney (70160) PC Logement ZK92 — 730 m² 133 m² 2019/07/15
21 Chemin De Maze, Faverney (70160) PC Logement 2K97 — 821 m² 100 m² 2019/06/27
Rue Sadi Carnot, Faverney (70160) PC Logement D636 AGES &VIE HABITAT Société 5 043 m² 953 m² 2019/04/09
Chemin De Maze, Faverney (70160) PC Logement ZK90 — 966 m² 167 m² 2019/04/05
9 Chemin De Maze, Faverney (70160) PC Logement ZK91 — — 139 m² 2019/03/28

Permis de construire à Faverney en 2018

6 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De La Maze (Lotissemen, Faverney (70160) PC Logement ZK90 — 960 m² 95 m² 2018/11/27
Rue De Maze (Lotissemen "" En Maze"", Faverney (70160) PC Logement ZK90 — 820 m² 85 m² 2018/11/27
Rue De La Maze (Lotissemen, Faverney (70160) PC Logement ZK90 — 960 m² 85 m² 2018/11/27
Sentier Des Vignes, Faverney (70160) PC Logement C23 — 1 128 m² 128 m² 2018/09/06
9 Rue Druhais, Faverney (70160) PC Locaux AB804 DEPARTEMENT DE HAUTE SAONE Collectivité 5 923 m² 3 039 m² 2018/08/20
Av De La Gare, Faverney (70160) DP Locaux AC93 SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE Commune/EPCI 2 000 m² 8 m² 2018/04/23

Permis de construire à Faverney en 2015

3 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Zi Lotissement Artisanal Et C, Faverney (70160) PC Locaux ZI124 SCI D'ACCORD SCI 1 582 m² 398 m² 2015/12/11
2 Bis Rue Sadi Carnot, Faverney (70160) PC Logement AB646, AB773 S.B.M.H II SCI 2 102 m² 103 m² 2015/10/19
Rue De Vesoul, Faverney (70160) PC Logement C817, C816 — 1 711 m² 222 m² 2015/08/25

Permis de construire à Faverney en 2014

3 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
9Bis Rue Catinat Derriere Les Murs, Faverney (70160) PC Logement AB57, AB58 — 1 389 m² 90 m² 2014/11/06
Rue Porte De Cubry Sur Les Cotes, Faverney (70160) PC Logement A393 — 1 240 m² 137 m² 2014/03/31
La Cornay, Faverney (70160) PC Locaux ZI19 — 150 000 m² 210 m² 2014/03/12

Permis de construire à Faverney en 2013

4 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Faverney en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
3Bis Rue Catinat, Faverney (70160) PC Logement AB43, AB44 — 440 m² 158 m² 2013/08/03
Rue Porte De Cubry Champierney, Faverney (70160) PC Logement A194, A196 — 3 905 m² 97 m² 2013/05/21
1 Rue Du General Leclerc, Faverney (70160) PC Locaux AB650 COMMUNAUTES DE COMMUNES LA SAONE JOLIE Commune/EPCI 270 m² 129 m² 2013/05/21
Rte De Menoux Les Longues Raies, Faverney (70160) DP Locaux A461 — 179 024 m² 15 m² 2013/02/28

Construction et urbanisme à Faverney

Faverney, commune du département Haute-Saône (70) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 978 habitants pour une superficie de 18 km², soit une densité de 53 hab/km². 55 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 13 630 m² de surface de plancher autorisée et 36 logements.

L'année la plus active a été 2025 avec 8 autorisations, soit 14,5 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2026, 0 permis de construire ont été délivrés, -100,0 % par rapport à 2025. Ce repli peut s'expliquer par un ralentissement conjoncturel du marché immobilier, des contraintes réglementaires plus strictes en matière d'urbanisme ou une diminution du stock de foncier constructible disponible.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Faverney (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Faverney.

Statistiques des permis de construire à Faverney

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Faverney sur les 10 dernières années (2017 à 2026). Sur cette période, 43 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2025, avec 8 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 18,6 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 8 autorisations, en progression de +166,7 % par rapport à 2024. Cette hausse peut traduire un regain d'activité dans la construction ou l'aménagement sur la commune. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 13 630 m² de surface de plancher autorisée et la création de 36 logements, soit une surface moyenne d'environ 379 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 32 à destination de logement (58 %) et 23 pour des locaux d'activité (42 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Faverney et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Faverney
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2026 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2025 8 +166,7 % 7 1 0 927 m² 7
2024 3 +50,0 % 3 0 0 391 m² 3
2023 2 -66,7 % 1 1 0 878 m² 1
2022 6 +200,0 % 1 5 0 992 m² 1
2021 2 -75,0 % 0 2 0 992 m² -
2020 8 +33,3 % 3 5 0 1 764 m² 3
2019 6 0 % 5 1 0 1 746 m² 8
2018 6 +200,0 % 4 2 0 3 440 m² 4
2017 2 0 % 1 1 0 442 m² 1

Autres types d'autorisations à Faverney

Permis d'aménager à Faverney
8 autorisations - voir sur la page commune
Permis de démolir à Faverney
5 autorisations - voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Faverney

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Faverney.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Faverney

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Faverney (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Faverney ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Faverney depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Faverney ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Faverney ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Faverney ?
Depuis 2013, 55 permis de construire ont été enregistrés à Faverney (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Ces autorisations représentent au total 36 logements et 13 630 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Faverney ?
En 2025, 8 permis de construire ont été délivrés à Faverney, soit une hausse de +166,7 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2025 avec 8 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Faverney ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Faverney ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Faverney. La page commune de Faverney offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.