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Permis de construire à Bozouls

Aveyron (12), Occitanie

Sont rassemblés ici les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bozouls (12340), dans l'Aveyron, en Occitanie, à partir de Sitadel, la base des autorisations d'urbanisme tenue par le SDES.

La liste compte 347 autorisations, enregistrées entre le 17 janvier 2013 et le 27 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

347

Première date

17 janvier 2013

Dernière date

27 juillet 2026

Surface créée (brute)

113 540 m²

Nbre logements

402

Ces 347 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Bozouls figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Bozouls

39 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2024

24 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bozouls en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Combecrozes, Bozouls (12340) PC Locaux 0F271, 0F552 Commune De Bozouls Commune/EPCI 58 741 m² 240 m² 2024/12/26
16 Rue Bellevue Lot 10 Domaine Bellevue, Bozouls (12340) PC Logement 0E2385 — 454 m² 97 m² 2024/11/13
Lot 1 Lot . Les Fusains Ii Le Claux De Brousse, Bozouls (12340) PC Logement 0E2366 — 379 m² 118 m² 2024/10/29
10 Rue Des Orchidees, Bozouls (12340) PC Logement 0F624 — 802 m² 94 m² 2024/10/28
0009 Av Du Stade, Bozouls (12340) PC Locaux 0F244 — 5 988 m² 289 m² 2024/10/28
Aubignac, Bozouls (12340) PC Logement 0E1482 — 3 948 m² 209 m² 2024/10/08
Lot 8 Lot Les Fusains I, Bozouls (12340) PC Logement 0E2364 — 700 m² 118 m² 2024/08/09
2 Chemin Des Moles Curlande, Bozouls (12340) PC Logement 0K432 — 810 m² 89 m² 2024/08/01
Le Taural, Bozouls (12340) PC Logement H1051 — 7 569 m² 122 m² 2024/07/23
12 Impasse Du Cayrou, Bozouls (12340) PC Logement ZE54 — 1 973 m² 128 m² 2024/07/11
Cedals, Bozouls (12340) PC Locaux D39, D657 Gaec De Cedals Agricole 39 598 m² 5 m² 2024/07/01
10 Che Des Genevriers, Bozouls (12340) PC Logement H924, H887 — 4 950 m² 143 m² 2024/06/24
2 Rle Du Caminol, Bozouls (12340) PC Locaux E268, E266 S.a.r.l Le Caminol Société 198 m² 184 m² 2024/06/13
Lot 9 Les Allees D'aubignac, Bozouls (12340) PC Logement E2413 — 493 m² 85 m² 2024/06/06
Lomperges, Bozouls (12340) PC Logement E2386 — 434 m² 98 m² 2024/06/05
242 Rte D Espalion, Bozouls (12340) PC Logement E1113, E1493 — 2 057 m² 200 m² 2024/06/04
Lomperges, Bozouls (12340) PC Logement E2376 — 509 m² 84 m² 2024/05/28
Lomberges, Bozouls (12340) PC Logement E2392 — 481 m² 108 m² 2024/05/27
Zone Les Calsades, Bozouls (12340) PC Logement E2310 — 681 m² 273 m² 2024/04/19
Domaine Bellevue Lombergues, Bozouls (12340) PC Logement E2381 — 591 m² 104 m² 2024/04/05
Zone Les Calsades, Bozouls (12340) PC Logement E2305 — 892 m² 105 m² 2024/04/03
Aubignac, Bozouls (12340) PC Locaux E1345, E1482 — 85 980 m² 1 960 m² 2024/01/31
Adresse Non Renseignée, Bozouls (12340) PC Logement — — — 120 m² 2024/01/22
Lombergues, Bozouls (12340) PC Logement E2391 — 694 m² 105 m² 2024/01/05

Permis de construire en 2013

15 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bozouls en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
20 Rue Henri Vernhes Lotissement Les Calsades, Bozouls (12340) PC Logement E1832 — 793 m² 100 m² 2013/12/17
Les Combelles Gillorgues, Bozouls (12340) PC Locaux ZH1056, ZH946 Canopy-Apollo Société 59 618 m² 50 m² 2013/12/12
Complexe Sportif, Bozouls (12340) PC Locaux F271 Commune De Bozouls Commune/EPCI 26 694 m² 117 m² 2013/11/06
Complexe Sportif, Bozouls (12340) PC Locaux F271 Commune De Bozouls Commune/EPCI 26 694 m² 28 m² 2013/11/06
Les Parrets, Bozouls (12340) PC Locaux G425B Gaec De Coudournac Agricole 15 685 m² 2 550 m² 2013/10/22
18 Rue Henri Vernhes, Bozouls (12340) PC Logement E1831 — 814 m² 129 m² 2013/10/10
Coudournac, Bozouls (12340) PC Locaux G224 Gaec Viguie Agricole 33 745 m² 513 m² 2013/10/08
Vayssettes, Bozouls (12340) PC Locaux L31 Earl De Vayssettes Société 63 400 m² 945 m² 2013/10/04
Curlande, Bozouls (12340) PC Logement K853 — 1 000 m² 94 m² 2013/09/18
Les Combelles Gillorgues, Bozouls (12340) DP Locaux ZH3 — 59 618 m² 19 m² 2013/08/25
Montadens Barriac, Bozouls (12340) PC Locaux N803, N802 — — 72 m² 2013/07/05
Les Brunes, Bozouls (12340) PC Logement ZC49 — 1 646 m² 29 m² 2013/05/23
20 Av Monservin, Bozouls (12340) PC Logement K852 — 1 000 m² 150 m² 2013/03/26
21 Av De Combecrozes Za Les Calsades, Bozouls (12340) PC Locaux I397 — 1 558 m² 40 m² 2013/03/22
Le Puech De Jou, Bozouls (12340) PC Locaux C192 — 8 920 m² 151 m² 2013/01/17

1 à 39 sur 39 autorisations

Les permis de construire à Bozouls

À Bozouls, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Bozouls, Enedis et Syndicat Intercommunald'energies Du Departement De L'aveyron.

Rythme des permis de construire à Bozouls

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Bozouls enregistre en moyenne 25 dossiers PC/DP par an, soit 8,5 pour 1 000 habitants (2 978 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 402 logements, soit environ 135 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune de Bozouls.

Ce qui distingue les permis de construire à Bozouls

Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent 28 % des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un quart), devant « Agriculture - élevage » (16 %). Les voies les plus citées dans les dossiers sont rue Andre Baudon (11 dossiers entre 2015 et 2019), lotissement Les Jardins de Lea (9 dossiers) et avenue de Combecrozes (7 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 8 318 m² de surface de plancher (Les Caufours, 2021). Suivent ZA des Casaldes (4 269 m², 2019) et 7 rue de Gardou (3 825 m², 2021).

Statistiques des permis de construire à Bozouls

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bozouls sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 347 autorisations ont été enregistrées. C'est en 2023 que l'activité a été la plus forte, avec 36 autorisations délivrées, soit 10,4 % du total de la période. En 2025, dernière année complète, le volume de permis de construire atteint 20 autorisations, en recul de 16,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 32 728 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 402 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 81 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 222 à destination de logement (64 %), 119 pour des locaux d'activité (34 %) et 6 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bozouls et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 16 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bozouls
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 16 - 7 8 1 3 077 m² 9
2025 20 -16,7 % 13 6 1 3 379 m² 23
2024 24 -33,3 % 19 5 0 5 078 m² 26
2023 36 +16,1 % 23 12 1 10 141 m² 76
2022 31 +29,2 % 20 11 0 11 410 m² 63
2021 24 +20,0 % 17 6 1 16 696 m² 18
2020 20 -13,0 % 14 5 1 6 727 m² 15

Autres types d'autorisations à Bozouls

Permis d'aménager à Bozouls

18 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Bozouls

10 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Bozouls

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bozouls.

Espalion

231 permis de construire

Montrozier

179 permis de construire

Rodelle

141 permis de construire

Sébazac-Concourès

135 permis de construire

Bertholène

76 permis de construire

Gabriac

48 permis de construire

Sébrazac

41 permis de construire

Bessuéjouls

22 permis de construire

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Bozouls

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Aveyron (12)

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Occitanie

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Consulter un dossier de permis de construire à Bozouls

Chacun des 347 dossiers PC/DP recensés à Bozouls a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bozouls, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bozouls. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bozouls

Adresse
2 place de la Mairie, 12340 Bozouls
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30
Téléphone
05 65 51 28 00
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bozouls

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bozouls (Aveyron, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bozouls ?
Cette page liste les 347 dossiers PC/DP délivrés à Bozouls depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Bozouls ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Bozouls, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Bozouls donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Bozouls ?
Le dossier le plus récent recensé à Bozouls est un permis de construire délivré le 27 juillet 2026 pour un projet de logement (16 impasse d'Aubignac, 88 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Bozouls en 2025 ?
20 dossiers PC/DP ont été délivrés à Bozouls en 2025, soit un volume en recul de 16,7 % par rapport à 2024 (24 dossiers). En 2026, 16 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Bozouls ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Bozouls autorisent 402 logements : 275 logements individuels (environ deux tiers) et 127 logements collectifs (environ un tiers). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Qui sont les principaux demandeurs de permis de construire à Bozouls ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Bozouls sont Commune De Bozouls (10 dossiers), Enedis (8 dossiers) et Syndicat Intercommunald'energies Du Departement De L'aveyron (6 dossiers).
7 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Bozouls ?
Les déclarations préalables représentent 7 % des 347 dossiers PC/DP recensés à Bozouls. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bozouls ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Bozouls ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.