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Permis de construire à Arbois

Jura (39), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Arbois (39600), dans le Jura, en Bourgogne-Franche-Comté, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

Entre le 28 avril 2013 et le 17 août 2026, 126 autorisations y ont été enregistrées. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

126

Première date

28 avril 2013

Dernière date

17 août 2026

Surface créée (brute)

37 719 m²

Nbre logements

68

Ces 126 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page est consacrée aux permis de construire délivrés à Arbois : elle ne traite que des projets autorisés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Arbois

28 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2020

3 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbois en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
8 Rue Jean Mermoz, Arbois (39600) PC Locaux BP263 Earl Andre Et Mireille Tissot Société 3 650 m² 702 m² 2020/11/04
33 Rte De Villeneuve, Arbois (39600) PC Locaux ZI108, ZI96 Fromond Immo. SCI 3 894 m² 441 m² 2020/10/28
Lots 12 Et 13 Lotissement Les Bodines, Arbois (39600) PC Logement ZL275 — 1 480 m² 187 m² 2020/01/09

Permis de construire en 2018

7 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbois en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
11 Rue De Verreux, Arbois (39600) PC Locaux AR140 — 3 281 m² 261 m² 2018/08/30
Zac De L'ethole, Arbois (39600) PC Locaux BP303 Toits Et Noues Soc. civile 4 045 m² 1 032 m² 2018/05/24
Zac De L'ethole, Arbois (39600) PC Locaux BP284 Cyrcha SCI 983 m² 281 m² 2018/04/25
37 Rue De L Ermitage, Arbois (39600) PC Locaux BP305 SCI Plm39 SCI — 346 m² 2018/03/15
Zac De L'ethole Lieudit ""En Boutemple"", Arbois (39600) PC Locaux AN7P, ZI13P Cedore SCI 15 000 m² 1 129 m² 2018/03/13
En Verleule, Arbois (39600) PC Mixte AY255, AY45 Commune D'arbois Commune/EPCI 5 470 m² 1 150 m² 2018/01/23
2 Route De Besancon, Arbois (39600) PC Locaux AK61 SCI Les Cepages SCI 1 452 m² 118 m² 2018/01/10

Permis de construire en 2016

9 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbois en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Les Bodines, Arbois (39600) PC Logement ZL256 — 1 240 m² 149 m² 2016/12/05
Lotissement Les Bodines, Arbois (39600) PC Logement ZL14 — 795 m² 90 m² 2016/11/22
Domaine Sorbief, Arbois (39600) PC Locaux BH113, BH70 Societe Civile Viticole Domaine Maire Et Fils Soc. civile 9 952 m² 430 m² 2016/07/19
Chem Des Nouvelles, Arbois (39600) PC Logement AT85 — 1 240 m² 168 m² 2016/07/11
Zi De L Ethole, Arbois (39600) PC Locaux ZI125, ZI143 S0C Charp Indus Franche Comte Société 80 725 m² 836 m² 2016/06/08
L Hermitage, Arbois (39600) DP Locaux AW321 Itas Tim Société 17 280 m² 14 m² 2016/03/23
Au Pontots, Arbois (39600) PC Locaux ZM64, ZM65 Gfa Aux Pontots Agricole 3 250 m² 720 m² 2016/03/21
15 Rue De Monteiller, Arbois (39600) PC Logement ZL248 — 1 024 m² 114 m² 2016/03/10
. Rue De L Orme, Arbois (39600) PC Locaux AE145 Les Vins D'abcd Société 189 m² 37 m² 2016/03/10

Permis de construire en 2015

5 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbois en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
23 Rue De Pupillin Pre Peigne, Arbois (39600) PC Logement AD286 — 412 m² 164 m² 2015/10/27
23 Pl Du Champ De Mars, Arbois (39600) PC Locaux AB900, AB361 Communaute De Communes Arbois Vignes Et Villages Pays De Louis Pasteur Commune/EPCI 1 079 m² 27 m² 2015/07/15
1-3 Rue De Vlleneuve Zone Industrielle, Arbois (39600) PC Locaux ZI60, ZI21 Communaute De Communes Arbois Vignes Et Villages Pays De Louis Pasteur Commune/EPCI 6 750 m² 1 426 m² 2015/06/29
De Monteiller La Bergere, Arbois (39600) PC Logement ZL249 — 1 023 m² 100 m² 2015/06/09
Chem Du Pontot Le Pontot, Arbois (39600) DP Locaux ZM6 Cuma Les Baudines Coop 3 250 m² 12 m² 2015/04/09

Permis de construire en 2013

4 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arbois en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
6 Rue Du Battoir, Arbois (39600) PC Locaux AC292, AC291 Jar Société 3 097 m² 83 m² 2013/09/17
Parking Du Champ De Mars, Arbois (39600) PC Locaux AB291 Commune D'arbois Commune/EPCI — 38 m² 2013/07/17
Rue De L Ethole Zone Industrielle, Arbois (39600) PC Locaux ZI94, ZI102 Fruitiere Vinicole D Arbois Coop — 470 m² 2013/06/03
2 Rte De Villeneuve, Arbois (39600) PC Locaux AN185, AN92 Juracolor Société 2 152 m² 222 m² 2013/04/28

1 à 28 sur 28 autorisations

Les permis de construire à Arbois

Les dossiers PC/DP consultables à Arbois regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes.

Rythme des permis de construire à Arbois

En moyenne, 9,0 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Arbois sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 2,8 pour 1 000 habitants (3 193 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 68 logements, soit environ 21 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune d'Arbois.

Ce qui distingue les permis de construire à Arbois

Les personnes morales déposent environ la moitié des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (36 %), devant « Agriculture - autres activités » (15 %). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : ZAC de l'Ethole (5 dossiers entre 2017 et 2019) et route de Besancon (5 dossiers). Le projet le plus important, 8 rue des Artisans (2026), crée 3 470 m² de surface de plancher, porté par Juralliance. Viennent ensuite 1-3 rue de Vlleneuve (1 426 m², 2015) et 2 rue du Vieux Chateau (1 210 m², 2026).

Statistiques des permis de construire à Arbois

Le tableau ci-dessous présente, année par année, les permis de construire à Arbois de 2013 à 2026 (14 années) : 126 autorisations au total. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 20 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,9 % du total de la période. Sur la dernière année complète (2025), le volume de permis de construire s'établit à 5 autorisations, en recul de 58,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 585 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 68 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 112 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire à Arbois se répartissent ainsi : 46 à destination de logement (37 %), 78 pour des locaux d'activité (62 %) et 2 à usage mixte (2 %).

En 2026, 9 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Arbois
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 9 - 3 5 1 6 037 m² 16
2025 5 -58,3 % 1 4 0 1 107 m² 1
2024 12 -25,0 % 6 6 0 3 124 m² 6
2023 16 -20,0 % 8 8 0 4 738 m² 8
2022 20 +33,3 % 4 16 0 3 756 m² 4
2021 15 +400,0 % 6 9 0 3 453 m² 6
2020 3 -70,0 % 1 2 0 1 330 m² 1

Autres types d'autorisations à Arbois

Permis d'aménager à Arbois

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Arbois

34 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Arbois

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Arbois.

Poligny

168 permis de construire

Vadans

45 permis de construire

Mesnay

34 permis de construire

Pupillin

34 permis de construire

Aiglepierre

24 permis de construire

Buvilly

19 permis de construire

Montigny-lès-Arsures

23 permis de construire

Villette-lès-Arbois

18 permis de construire

La Châtelaine

17 permis de construire

Grozon

10 permis de construire

Molain

5 permis de construire

Les Planches-près-Arbois

1 permis de construire

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Arbois

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Consulter un dossier de permis de construire à Arbois

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 126 dossiers PC/DP recensés à Arbois : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie d'Arbois, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arbois. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Arbois

Adresse
10 rue de l'Hôtel-de-Ville, 39600 Arbois
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h30-12h00
Téléphone
03 84 66 55 55
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Arbois

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Arbois (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Comment retrouver les permis de construire délivrés à Arbois ?
Cette page liste les 126 dossiers PC/DP délivrés à Arbois depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune d'Arbois ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables d'Arbois, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune d'Arbois donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré à Arbois ?
Le dossier le plus récent recensé à Arbois est un permis de construire délivré le 17 août 2026 pour des locaux d'activité (rue de l'Industrie, 803 m² de surface de plancher créée), porté par Chrysoval. La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arbois en 2025 ?
5 dossiers PC/DP ont été délivrés à Arbois en 2025, soit un volume en recul de 58,3 % par rapport à 2024 (12 dossiers). En 2026, 9 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés à Arbois ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Arbois autorisent 68 logements : 58 logements individuels (85 %) et 10 logements collectifs (15 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Les déclarations préalables sont-elles nombreuses à Arbois ?
Les déclarations préalables représentent 11 % des 126 dossiers PC/DP recensés à Arbois. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Arbois ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
8 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Arbois ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.