ZONE DES AYOLLES 1 - Permis de construire et DP

Active
931580641 Autre société civile Créée le 21/06/2024

Présentation détaillée de ZONE DES AYOLLES 1

ZONE DES AYOLLES 1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corcelles-en-Beaujolais.

Profil et organisation

ZONE DES AYOLLES 1 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69220 à Dracé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ZONE DES AYOLLES 1
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/06/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ZONE DES AYOLLES 1

Activité d’urbanisme de ZONE DES AYOLLES 1

ZONE DES AYOLLES 1 compte 1 autorisation recensée sur la période 19/05/2025 - 19/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ZONE DES AYOLLES 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/05/2025 - 19/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ZONE DES AYOLLES 1

1 autorisation sur la période 19/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Corcelles-en-Beaujolais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ZONE DES AYOLLES 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ZONE DES AYOLLES 1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à ZONE DES AYOLLES 1

Sources des informations sur ZONE DES AYOLLES 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ZONE DES AYOLLES 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ZONE DES AYOLLES 1 ?
ZONE DES AYOLLES 1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ZONE DES AYOLLES 1 ?
Le profil de ZONE DES AYOLLES 1 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ZONE DES AYOLLES 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ZONE DES AYOLLES 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ZONE DES AYOLLES 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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