YS ET EAUX - Permis de construire et DP

Active
803504182 Société civile immobilière Créée le 12/06/2014

Infos clés

Présentation détaillée de YS ET EAUX

YS ET EAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Alban-les-Eaux.

Profil et organisation

YS ET EAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42370 à Saint-Alban-les-Eaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
YS ET EAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/06/2014

Siège social

Permis de construire et DP de YS ET EAUX

Activité d’urbanisme de YS ET EAUX

YS ET EAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 01/02/2022 - 01/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour YS ET EAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/02/2022 - 01/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de YS ET EAUX

1 autorisation sur la période 01/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Alban-les-Eaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à YS ET EAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
607 Route De La Gare, Saint-Alban-les-Eaux (42370) PC Logement AH19 6 621 m² 64 m² 2022/02/01

Répartition géographique des autorisations de YS ET EAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à YS ET EAUX

Sources des informations sur YS ET EAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur YS ET EAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à YS ET EAUX ?
YS ET EAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à YS ET EAUX ?
Le profil de YS ET EAUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes YS ET EAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à YS ET EAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à YS ET EAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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