XEVALE - Permis de construire et DP

Active
819399890 Autre société civile Créée le 01/04/2016

Présentation détaillée de XEVALE

XEVALE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaugneray.

Profil et organisation

XEVALE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69670 à Vaugneray.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
XEVALE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de XEVALE

Activité d’urbanisme de XEVALE

XEVALE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2021 - 28/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour XEVALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/01/2021 - 28/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de XEVALE

1 autorisation sur la période 28/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Vaugneray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à XEVALE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de XEVALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à XEVALE

Sources des informations sur XEVALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur XEVALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à XEVALE ?
XEVALE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à XEVALE ?
Le profil de XEVALE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes XEVALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à XEVALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à XEVALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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