VOTRE PROJET - Permis de construire et DP

Active
831937180 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 30/08/2017

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de VOTRE PROJET

VOTRE PROJET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frontonas.

Profil et organisation

VOTRE PROJET est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69780 à TOUSSIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VOTRE PROJET
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/08/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de VOTRE PROJET

Activité d’urbanisme de VOTRE PROJET

VOTRE PROJET compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2022 - 05/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VOTRE PROJET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/03/2022 - 05/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de VOTRE PROJET

2 autorisations sur la période 28/03/2022 - 05/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Frontonas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VOTRE PROJET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0470 Route Du Bergeron, Frontonas (38290) PC Logement 0D307, 0D310 592 m² 213 m² 2022/05/05
90 Rue Du 23 Aout 1944, Mions (69780) PC Logement AS47 1 891 m² 319 m² 2022/03/28

Répartition géographique des autorisations de VOTRE PROJET

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à VOTRE PROJET

Sources des informations sur VOTRE PROJET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VOTRE PROJET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VOTRE PROJET ?
VOTRE PROJET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VOTRE PROJET ?
Le profil de VOTRE PROJET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VOTRE PROJET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VOTRE PROJET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VOTRE PROJET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides