3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
VOTRE PROJET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Frontonas.
VOTRE PROJET est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69780 à Toussieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VOTRE PROJET compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2022 - 05/05/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VOTRE PROJET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/03/2022 - 05/05/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Frontonas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VOTRE PROJET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0470 Route Du Bergeron, Frontonas (38290) | PC Logement | 0D307, 0D310 | 592 m² | 213 m² | 2022/05/05 |
| 90 Rue Du 23 Aout 1944, Mions (69780) | PC Logement | AS47 | 1 891 m² | 319 m² | 2022/03/28 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.