2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
VILLEFRANCHE GRAND SUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-de-Rouergue.
VILLEFRANCHE GRAND SUD est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 12200 à Villefranche-de-Rouergue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VILLEFRANCHE GRAND SUD compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2018 - 17/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VILLEFRANCHE GRAND SUD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VILLEFRANCHE GRAND SUD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 258 Route De La Mathebie -, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PC Locaux | ZC27, ZC30 | 20 694 m² | 953 m² | 2018/07/12 |
1 autorisation sur la période 17/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Combes, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PD | ZC29, ZC27 | — | 2018/10/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
