VILLE FONCIER - Permis de construire et DP

Active
391497757 Autre société civile PME Créée le 05/04/1993

Présentation détaillée de VILLE FONCIER

VILLE FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-en-Haut.

Profil et organisation

VILLE FONCIER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69850 à SAINT-MARTIN-EN-HAUT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VILLE FONCIER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/04/1993
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de VILLE FONCIER

Activité d’urbanisme de VILLE FONCIER

VILLE FONCIER compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2015 - 08/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VILLE FONCIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/04/2015 - 08/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VILLE FONCIER

2 autorisations sur la période 08/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Haut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VILLE FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Le Petit Pont, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux OO816, OO281 4 875 m² 226 m² 2015/04/08
Za Du Petit Pont, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux O524, O281 4 875 m² 226 m² 2015/04/08

Répartition géographique des autorisations de VILLE FONCIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à VILLE FONCIER

Sources des informations sur VILLE FONCIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VILLE FONCIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VILLE FONCIER ?
VILLE FONCIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VILLE FONCIER ?
Le profil de VILLE FONCIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VILLE FONCIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VILLE FONCIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VILLE FONCIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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