VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET - Permis de construire et DP

Active
883903536 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/06/2020

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET

VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ampuis.

Profil et organisation

VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 69420 à Ampuis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/06/2020

Siège social

Permis de construire et DP de VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET

Activité d’urbanisme de VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET

VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2023 - 16/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/01/2023 - 16/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET

1 autorisation sur la période 16/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ampuis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET

Sources des informations sur VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET ?
VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET ?
Le profil de VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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