VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES - Permis de construire et DP

Active
392463717 Société coopérative agricole PME Créée le 01/09/1992

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Calvisson.

Profil et organisation

VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 30510 à GENERAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Date de création
01/09/1992
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

Activité d’urbanisme de VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2022 - 04/04/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/09/2022 - 04/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

2 autorisations sur la période 29/09/2022 - 04/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Calvisson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rte De La Cave, Calvisson (30420) PC Locaux AD799 8 337 m² 143 m² 2023/04/04
9 Rue Emile Bilhau, Générac (30510) PC Locaux D1355 6 243 m² 131 m² 2022/09/29

Répartition géographique des autorisations de VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

Sources des informations sur VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES ?
VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES ?
Le profil de VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VIGNERONS PROPRIETES ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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