VIEUX CHENE 4 - Permis de construire et DP

Cessée
794553743 Société civile immobilière Créée le 15/07/2013

Présentation détaillée de VIEUX CHENE 4

VIEUX CHENE 4 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meylan.

Profil et organisation

VIEUX CHENE 4 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
VIEUX CHENE 4
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/07/2013

Siège social

Permis de construire et DP de VIEUX CHENE 4

Activité d’urbanisme de VIEUX CHENE 4

VIEUX CHENE 4 compte 1 autorisation recensée sur la période 12/06/2014 - 12/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VIEUX CHENE 4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/06/2014 - 12/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VIEUX CHENE 4

1 autorisation sur la période 12/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Meylan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIEUX CHENE 4 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de VIEUX CHENE 4

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à VIEUX CHENE 4

Sources des informations sur VIEUX CHENE 4

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VIEUX CHENE 4

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VIEUX CHENE 4 ?
VIEUX CHENE 4 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VIEUX CHENE 4 ?
Le profil de VIEUX CHENE 4 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VIEUX CHENE 4 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VIEUX CHENE 4 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VIEUX CHENE 4 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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