2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
VERT AMANDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Publier.
VERT AMANDE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74500 à Neuvecelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VERT AMANDE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/03/2021 - 18/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VERT AMANDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/03/2021 - 18/09/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Publier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VERT AMANDE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Pays De Gavot La Mailletaz, Publier (74500) | PC Logement | B539 | 573 m² | 186 m² | 2021/08/24 |
| Route Du Pays De Gavot La Maillettaz, Publier (74500) | PC Logement | B539 | 1 700 m² | 512 m² | 2021/03/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
