Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rang De Bemont, Flangebouche (25390) | PA | ZS4 | 110 469 m² | 2024/10/10 |
VERMOT - Permis d'aménager
Active
632820247
SAS, société par actions simplifiée
GE
Créée le 01/01/1963
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de VERMOT
VERMOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flangebouche.
Profil et organisation
VERMOT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25650 à Gilley.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- VERMOT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 42.21Z - Construction de réseaux pour fluides
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1963
- Catégorie d’entreprise
- GE
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis d'aménager de VERMOT
Activité d’urbanisme de VERMOT
VERMOT compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2024 - 10/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour VERMOT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/10/2024 - 10/10/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de VERMOT
1 autorisation sur la période 10/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Flangebouche.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de VERMOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à VERMOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SEDIA
SIREN 775665359
Même département de siège
48 autorisations
38 PC
7 PA
3 PD
MAISONS CONTOZ
SIREN 324430123
Même département de siège
29 autorisations
27 PC
2 PA
TERRITOIRE 25
SIREN 539426114
Même département de siège
20 autorisations
6 PC
10 PA
4 PD
HAUT-DOUBS CREER BATIR
SIREN 324882299
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
2 PA
AFON
SIREN 435099502
Même département de siège
18 autorisations
18 PA
AYMONIER CONSTRUCTIONS BOIS
SIREN 305365439
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
2 PA
1 PD
Sources des informations sur VERMOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur VERMOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VERMOT ?
VERMOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VERMOT ?
Le profil de VERMOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VERMOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VERMOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VERMOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable