2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
VEGAFRUITS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nicolas-de-Port.
VEGAFRUITS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 54210 à Saint-Nicolas-de-Port.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VEGAFRUITS compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2018 - 22/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VEGAFRUITS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/06/2018 - 03/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Nicolas-de-Port. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VEGAFRUITS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 62 Rue Charles Courtois, Saint-Nicolas-de-Port (54210) | PC Locaux | AZ404 | 5 089 m² | 300 m² | 2018/06/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nicolas-de-Port. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 62 Rue Charles Courtois, Saint-Nicolas-de-Port (54210) | PD | AZ563 | — | 2024/01/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
