2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
VAULX DISTRIBUTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Louhans.
VAULX DISTRIBUTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71500 à Louhans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VAULX DISTRIBUTION compte 2 autorisations recensées sur la période 15/07/2014 - 13/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VAULX DISTRIBUTION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Louhans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VAULX DISTRIBUTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Varenne, Louhans (71500) | PC Locaux | AK138, AK137 | 45 024 m² | 1 613 m² | 2014/07/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 13/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Louhans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bordes La Varenne, Louhans (71500) | PA | AK116, AK115 | 46 084 m² | 2023/09/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
