2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
VASSY IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mours-Saint-Eusèbe.
VASSY IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 26540 à Mours-Saint-Eusèbe.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VASSY IMMOBILIER compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2017 - 22/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VASSY IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/06/2017 - 22/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mours-Saint-Eusèbe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VASSY IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Bis Rue Du Dauphine, Mours-Saint-Eusèbe (26540) | PC Locaux | AE517, AE521 | 3 232 m² | 526 m² | 2024/04/22 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Chemi De L'artisanat, Mours-Saint-Eusèbe (26540) | PC Locaux | AE721, AE522 | 3 232 m² | 176 m² | 2017/06/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
