2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
VALENCE ROMANS HABITAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Romans-sur-Isère.
VALENCE ROMANS HABITAT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 26000 à Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VALENCE ROMANS HABITAT compte 4 autorisations recensées sur la période 23/01/2018 - 17/03/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VALENCE ROMANS HABITAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/01/2018 - 11/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Mours-Saint-Eusèbe. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VALENCE ROMANS HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs Marchands, Mours-Saint-Eusèbe (26540) | PC Logement | AI404, AI402 | 1 626 m² | 1 243 m² | 2018/01/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 19/06/2019 - 17/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Romans-sur-Isère. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Quai Sainte Claire, Romans-sur-Isère (26100) | PD | BK1106, BK1027 | 9 155 m² | 2020/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Saules, Romans-sur-Isère (26100) | PD | BX611, BX520 | 5 387 m² | 2019/06/19 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
