2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
VAL DU LOING HABITAT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bagneaux-sur-Loing.
VAL DU LOING HABITAT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 77140 à Nemours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VAL DU LOING HABITAT compte 6 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 13/03/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VAL DU LOING HABITAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/06/2013 - 29/05/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Bagneaux-sur-Loing. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VAL DU LOING HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bagneaux-sur-Loing (77167) | PC Mixte | — | — | 2 265 m² | 2019/10/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 13/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bagneaux-sur-Loing. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Praillons La Butte Est, Bagneaux-sur-Loing (77167) | PD | AE140 | 801 m² | 2024/03/13 |
| Rue De Fromonceau, Bagneaux-sur-Loing (77167) | PD | AC292 | 2 735 m² | 2024/03/13 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
