Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Rural N 10 Les Genevrois, Ancey (21410) | PA | D332, D320 | — | 2014/02/06 |
VAB - Permis d'aménager
Active
795295187
Autre société civile
Créée le 06/09/2013
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de VAB
VAB est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ancey.
Profil et organisation
VAB est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 21410 à Ancey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- VAB
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/09/2013
Siège social
Permis d'aménager de VAB
Activité d’urbanisme de VAB
VAB compte 1 autorisation recensée sur la période 06/02/2014 - 06/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour VAB, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/02/2014 - 06/02/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de VAB
1 autorisation sur la période 06/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ancey.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de VAB
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à VAB
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
R.N.J.
SIREN 799244868
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
SCI ORCUN
SIREN 752085621
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LES GENIEVRES
SIREN 353224165
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
SCI DE MURGER
SIREN 534052451
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SAT
SIREN 844049114
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LA FAMILIALE DE L AUXOIS
SIREN 404953648
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur VAB
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur VAB
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VAB ?
VAB est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VAB ?
Le profil de VAB recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VAB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VAB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VAB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable