2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2013 - 19/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION SPORTIVE BRESSANE PAYS DE L'AIN RUGBY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Avenue Des Sports, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | BK14 | 25 457 m² | 118 m² | 2013/12/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
