2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arles-sur-Tech.
UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 11300 à Limoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION compte 4 autorisations recensées sur la période 19/10/2013 - 20/09/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/10/2013 - 20/09/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Arles-sur-Tech.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Neuve, Tuchan (11350) | PC Locaux | AB957 | 3 942 m² | 1 970 m² | 2014/05/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 2 départements - 1 région
Arles-sur-Tech
1 autorisation
Carcassonne
1 autorisation
Limoux
1 autorisation
Tuchan
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
