UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE - Permis de construire et DP

Active
342330776 Association déclarée PME Créée le 21/09/1987

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE

UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevilly-Larue.

Profil et organisation

UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14123 à Cormelles-le-Royal.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
21/09/1987
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE

Activité d’urbanisme de UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE

UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/04/2022 - 29/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/04/2022 - 29/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE

1 autorisation sur la période 29/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chevilly-Larue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Outrequin, Chevilly-Larue (94550) DP Locaux 0H12 40 951 m² 272 m² 2022/04/29

Répartition géographique des autorisations de UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE

Sources des informations sur UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE ?
UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE ?
Le profil de UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNION ND DE CHARITE PROVINCE DE FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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