2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
UNION NATIONALE ASSOCIATIONS CULTUELLES EGLISE PROTESTANTE UNIE DE FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chambéry.
UNION NATIONALE ASSOCIATIONS CULTUELLES EGLISE PROTESTANTE UNIE DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75009 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION NATIONALE ASSOCIATIONS CULTUELLES EGLISE PROTESTANTE UNIE DE FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/03/2013 - 12/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION NATIONALE ASSOCIATIONS CULTUELLES EGLISE PROTESTANTE UNIE DE FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/03/2013 - 12/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Chambéry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION NATIONALE ASSOCIATIONS CULTUELLES EGLISE PROTESTANTE UNIE DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Haut De La Cote, Clermont-l'Hérault (34800) | PC Mixte | CS74, CS75 | 7 249 m² | 522 m² | 2023/10/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De L'epine "" La Laitiere"", Chambéry (73000) | PC Locaux | HD657 | 3 002 m² | 509 m² | 2013/03/05 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
