2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Terrasse.
UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 69370 à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE compte 3 autorisations recensées sur la période 13/09/2019 - 28/10/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/09/2019 - 28/10/2020, réparties dans 3 communes, principalement à La Terrasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 415 Chemi De Plovier, Valence (26000) | PC Locaux | ZH64, ZH65 | 94 404 m² | 588 m² | 2020/10/28 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 326 Avenue De Savoie, La Terrasse (38660) | PC Locaux | AD129 | 58 295 m² | 134 m² | 2019/11/12 |
| Chemin De L'arbaletiere Val Rosay, Saint-Didier-au-Mont-d'Or (69370) | PC Locaux | AO155 | 70 345 m² | 102 m² | 2019/09/13 |
3 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
