DOM'ICI - Permis de construire et DP

Active
533911111 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 28/07/2011

Infos clés

Présentation détaillée de DOM'ICI

DOM'ICI est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bourgoin-Jallieu.

Profil et organisation

DOM'ICI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69001 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOM'ICI
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 87.90B - Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social
SIRET du siège
Date de création
28/07/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOM'ICI

Activité d’urbanisme de DOM'ICI

DOM'ICI compte 9 autorisations recensées sur la période 13/01/2015 - 11/06/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOM'ICI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

13/01/2015 - 11/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de DOM'ICI

9 autorisations sur la période 13/01/2015 - 11/06/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Bourgoin-Jallieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOM'ICI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29Bis Rue Du Marais, Caen (14000) PC Locaux ME20 2 449 m² 242 m² 2021/06/11
900 Rue De L Industrie, Montpellier (34080) PC Locaux OL43 700 m² 2020/09/11
233 Rue Gugliemo Marconi, Montpellier (34080) PC Locaux RX326 665 m² 2018/11/10
Rte Nationale 522, Bourgoin-Jallieu (38300) PC Locaux AT265P, AT266P 2 269 m² 646 m² 2018/07/03
57 Cour Caffarelli, Caen (14000) PC Locaux MB22P 3 680 m² 975 m² 2017/05/30
57 Crs Caffarelli, Caen (14000) PC Locaux MB22 6 092 m² 649 m² 2016/12/16
2 Route De Serval, Les Septvallons (02160) PC Locaux A294 10 416 m² 203 m² 2016/12/13
Rn 522, Bourgoin-Jallieu (38300) PC Locaux AT265, AT266 2 269 m² 151 m² 2016/02/29
Rte Nationale 522, Bourgoin-Jallieu (38300) PC Locaux AT265P, AT267P 1 391 m² 400 m² 2015/01/13

Répartition géographique des autorisations de DOM'ICI

Demandeurs comparables à DOM'ICI

Sources des informations sur DOM'ICI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOM'ICI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOM'ICI ?
DOM'ICI est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOM'ICI ?
Le profil de DOM'ICI recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOM'ICI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOM'ICI concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOM'ICI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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