2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bruges.
UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA est enregistré sous la forme juridique Régime général de la Sécurité Sociale, avec un siège déclaré 33520 à Bruges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA compte 2 autorisations recensées sur la période 26/03/2018 - 12/11/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/03/2018 - 12/11/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Bruges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Jean Moulin, Nontron (24300) | PC Locaux | AX342, AX415 | 2 450 m² | 324 m² | 2019/11/12 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Tour De Gassies, Bruges (33520) | PC Locaux | BK2, BK15 | 190 483 m² | 3 228 m² | 2018/03/26 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
