UN DEUX TROIS SOLEIL - Permis de construire et DP

Active
500233747 Autre société civile Créée le 30/08/2007

Infos clés

Présentation détaillée de UN DEUX TROIS SOLEIL

UN DEUX TROIS SOLEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ravilloles.

Profil et organisation

UN DEUX TROIS SOLEIL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 39170 à Ravilloles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
UN DEUX TROIS SOLEIL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/08/2007

Siège social

Permis de construire et DP de UN DEUX TROIS SOLEIL

Activité d’urbanisme de UN DEUX TROIS SOLEIL

UN DEUX TROIS SOLEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 02/11/2013 - 02/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour UN DEUX TROIS SOLEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/11/2013 - 02/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de UN DEUX TROIS SOLEIL

1 autorisation sur la période 02/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ravilloles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UN DEUX TROIS SOLEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Ravilloles (39170) DP Logement — — — 2013/11/02

Répartition géographique des autorisations de UN DEUX TROIS SOLEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à UN DEUX TROIS SOLEIL

Sources des informations sur UN DEUX TROIS SOLEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur UN DEUX TROIS SOLEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UN DEUX TROIS SOLEIL ?
UN DEUX TROIS SOLEIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UN DEUX TROIS SOLEIL ?
Le profil de UN DEUX TROIS SOLEIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UN DEUX TROIS SOLEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UN DEUX TROIS SOLEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UN DEUX TROIS SOLEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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