TRIVIAL'COMPOST - Permis de construire et DP

Active
522517192 SARL coopérative de production (SCOP) PME Créée le 12/03/2010

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TRIVIAL'COMPOST

TRIVIAL'COMPOST est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

TRIVIAL'COMPOST est enregistré sous la forme juridique SARL coopérative de production (SCOP), avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TRIVIAL'COMPOST
SIREN
Forme juridique
SARL coopérative de production (SCOP)
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
12/03/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TRIVIAL'COMPOST

Activité d’urbanisme de TRIVIAL'COMPOST

TRIVIAL'COMPOST compte 2 autorisations recensées sur la période 14/10/2022 - 13/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TRIVIAL'COMPOST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/10/2022 - 13/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TRIVIAL'COMPOST

2 autorisations sur la période 14/10/2022 - 13/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRIVIAL'COMPOST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue De La 7Eme Armee Ameri, Besançon (25000) PC Locaux DO51, DO50 26 684 m² 170 m² 2023/06/13
30 Route D'osselle, Torpes (25320) PC Locaux ZD125, ZD103 44 646 m² 384 m² 2022/10/14

Répartition géographique des autorisations de TRIVIAL'COMPOST

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TRIVIAL'COMPOST

Sources des informations sur TRIVIAL'COMPOST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TRIVIAL'COMPOST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRIVIAL'COMPOST ?
TRIVIAL'COMPOST est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRIVIAL'COMPOST ?
Le profil de TRIVIAL'COMPOST recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRIVIAL'COMPOST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRIVIAL'COMPOST concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRIVIAL'COMPOST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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