CUINET SOLUTIONS DECHETS - Permis de construire et DP

Active
815371315 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/12/2015

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CUINET SOLUTIONS DECHETS

CUINET SOLUTIONS DECHETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Hôpital-du-Grosbois.

Profil et organisation

CUINET SOLUTIONS DECHETS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25620 à L'HOPITAL-DU-GROSBOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CUINET SOLUTIONS DECHETS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
CUINET SD
Date de création
15/12/2015
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CUINET SOLUTIONS DECHETS

Activité d’urbanisme de CUINET SOLUTIONS DECHETS

CUINET SOLUTIONS DECHETS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2021 - 19/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CUINET SOLUTIONS DECHETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/03/2021 - 19/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CUINET SOLUTIONS DECHETS

2 autorisations sur la période 31/03/2021 - 19/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à L'Hôpital-du-Grosbois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUINET SOLUTIONS DECHETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za La Louiere, L'Hôpital-du-Grosbois (25620) PC Locaux ZD280 14 889 m² 187 m² 2021/04/19
Za La Louiere, L'Hôpital-du-Grosbois (25620) PC Locaux ZD280 14 889 m² 2 430 m² 2021/03/31

Répartition géographique des autorisations de CUINET SOLUTIONS DECHETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CUINET SOLUTIONS DECHETS

Sources des informations sur CUINET SOLUTIONS DECHETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CUINET SOLUTIONS DECHETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CUINET SOLUTIONS DECHETS ?
CUINET SOLUTIONS DECHETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CUINET SOLUTIONS DECHETS ?
Le profil de CUINET SOLUTIONS DECHETS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CUINET SOLUTIONS DECHETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CUINET SOLUTIONS DECHETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CUINET SOLUTIONS DECHETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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