TREFOLIA - Permis de construire et DP

Active
477607584 Autre société civile PME Créée le 28/05/2004

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TREFOLIA

TREFOLIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-en-Vercors.

Profil et organisation

TREFOLIA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26100 à ROMANS-SUR-ISERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TREFOLIA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SIRET du siège
Date de création
28/05/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TREFOLIA

Activité d’urbanisme de TREFOLIA

TREFOLIA compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2013 - 22/12/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TREFOLIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/07/2013 - 22/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TREFOLIA

2 autorisations sur la période 03/07/2013 - 22/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-en-Vercors.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TREFOLIA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grand Pre Et Clot, La Chapelle-en-Vercors (26420) PC Locaux AI465, AI461 8 521 m² 156 m² 2014/12/22
La Buchecroisee, Les Contamines-Montjoie (74170) PC Locaux 0E1902 6 305 m² 75 m² 2013/07/03

Répartition géographique des autorisations de TREFOLIA

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TREFOLIA

Sources des informations sur TREFOLIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TREFOLIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TREFOLIA ?
TREFOLIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TREFOLIA ?
Le profil de TREFOLIA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TREFOLIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TREFOLIA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TREFOLIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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