2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Siège
Permis de construire et DP
2
TREFOLIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-en-Vercors.
TREFOLIA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 26100 à Romans-sur-Isère.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TREFOLIA compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2013 - 22/12/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TREFOLIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/07/2013 - 22/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-en-Vercors.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TREFOLIA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Grand Pre Et Clot, La Chapelle-en-Vercors (26420) | PC Locaux | AI465, AI461 | 8 521 m² | 156 m² | 2014/12/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Buchecroisee, Les Contamines-Montjoie (74170) | PC Locaux | 0E1902 | 6 305 m² | 75 m² | 2013/07/03 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
