2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
TRANSDEV PAYS DE FONTAINEBLEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moret-Loing-et-Orvanne.
TRANSDEV PAYS DE FONTAINEBLEAU est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 77870 à Vulaines-sur-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TRANSDEV PAYS DE FONTAINEBLEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2023 - 13/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TRANSDEV PAYS DE FONTAINEBLEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/09/2023 - 13/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Moret-Loing-et-Orvanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANSDEV PAYS DE FONTAINEBLEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Paul Seramy, Vulaines-sur-Seine (77870) | PC Locaux | AM26, AM27 | 22 765 m² | 77 m² | 2024/02/13 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Renardieres Ecuelles, Moret-Loing-et-Orvanne (77250) | PC Locaux | ZB465, ZB473 | 6 729 m² | 204 m² | 2023/09/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
