TRAMIS - Permis de construire et DP

Active
934315680 Société civile immobilière Créée le 09/10/2024

Présentation détaillée de TRAMIS

TRAMIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Bugue.

Profil et organisation

TRAMIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 24260 au Bugue.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TRAMIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/10/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de TRAMIS

Activité d’urbanisme de TRAMIS

TRAMIS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2025 - 05/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TRAMIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/06/2025 - 05/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TRAMIS

2 autorisations sur la période 02/06/2025 - 05/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement au Bugue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRAMIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
356 Route De Bord, Saint-Vincent-de-Cosse (24220) PC Logement A1195, A1197 1 773 m² 139 m² 2025/09/05
13 Avenue De La Gare, Le Bugue (24260) PC Logement AY124, AY328 748 m² 80 m² 2025/06/02

Répartition géographique des autorisations de TRAMIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TRAMIS

Sources des informations sur TRAMIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TRAMIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRAMIS ?
TRAMIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRAMIS ?
Le profil de TRAMIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRAMIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRAMIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRAMIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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