TOUS POUR UN - Permis de construire et DP

Active
794163550 Autre société civile Créée le 12/06/2013

Présentation détaillée de TOUS POUR UN

TOUS POUR UN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Casteljaloux.

Profil et organisation

TOUS POUR UN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 47200 à Marmande.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TOUS POUR UN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de TOUS POUR UN

Activité d’urbanisme de TOUS POUR UN

TOUS POUR UN compte 1 autorisation recensée sur la période 17/03/2014 - 17/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TOUS POUR UN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/03/2014 - 17/03/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TOUS POUR UN

1 autorisation sur la période 17/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Casteljaloux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOUS POUR UN dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9Bis Av Du 8 Mai 1945, Casteljaloux (47700) PC Locaux AH940 1 113 m² 143 m² 2014/03/17

Répartition géographique des autorisations de TOUS POUR UN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TOUS POUR UN

Sources des informations sur TOUS POUR UN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TOUS POUR UN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOUS POUR UN ?
TOUS POUR UN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOUS POUR UN ?
Le profil de TOUS POUR UN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOUS POUR UN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOUS POUR UN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOUS POUR UN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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