2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayet.
TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2016 - 17/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/05/2016 - 17/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bayet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Les Primots, Bayet (03500) | DP Locaux | ZP11, ZP12 | 253 620 m² | 15 m² | 2016/09/17 |
| Rd2009 Les Primots, Bayet (03500) | DP Locaux | ZP11, ZP12 | 253 620 m² | 22 m² | 2016/05/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
