TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET - Permis de construire et DP

Active
494580798 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 09/02/2007

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET

TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayet.

Profil et organisation

TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92400 à COURBEVOIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
09/02/2007
Catégorie d’entreprise
GE
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET

Activité d’urbanisme de TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET

TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2016 - 17/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/05/2016 - 17/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET

2 autorisations sur la période 26/05/2016 - 17/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Bayet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Les Primots, Bayet (03500) DP Locaux ZP11, ZP12 253 620 m² 15 m² 2016/09/17
Rd2009 Les Primots, Bayet (03500) DP Locaux ZP11, ZP12 253 620 m² 22 m² 2016/05/26

Répartition géographique des autorisations de TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET

Sources des informations sur TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET ?
TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET ?
Le profil de TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOTALENERGIES - CENTRALE ELECTRIQUE BAYET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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