2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
TORNS GUITART FAMILY FRANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vaux-en-Bugey.
TORNS GUITART FAMILY FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01150 à Vaux-en-Bugey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TORNS GUITART FAMILY FRANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/01/2024 - 16/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TORNS GUITART FAMILY FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/01/2024 - 16/04/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Vaux-en-Bugey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TORNS GUITART FAMILY FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 985 Route De Vaux-Fevroux, Vaux-en-Bugey (01150) | PC Locaux | 0B1097, 0B1108 | 29 997 m² | 2 303 m² | 2024/11/21 |
| 985 Route De Vaux-Fevroux Vers Praz, Vaux-en-Bugey (01150) | PC Locaux | 0B2053, 0B1110 | 29 997 m² | 1 271 m² | 2024/01/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
