TORCE - Permis de construire et DP

Active
505215418 Autre société civile PME Créée le 01/08/2008

Présentation détaillée de TORCE

TORCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torcé.

Profil et organisation

TORCE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 53000 à LAVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TORCE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2008
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TORCE

Activité d’urbanisme de TORCE

TORCE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 01/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TORCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2014 - 01/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TORCE

2 autorisations sur la période 18/07/2014 - 01/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Torcé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TORCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Z.a. Du Haut Montigne, Torcé (35370) PC Locaux ZC181 28 200 m² 3 075 m² 2018/02/01
Za Du Haut -Montigne, Torcé (35370) PC Locaux ZC181 28 200 m² 259 m² 2014/07/18

Répartition géographique des autorisations de TORCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TORCE

Sources des informations sur TORCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TORCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TORCE ?
TORCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TORCE ?
Le profil de TORCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TORCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TORCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TORCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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