2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
TOQUARD PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Outremécourt.
TOQUARD PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 52150 à Outremécourt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TOQUARD PERE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2016 - 24/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOQUARD PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2016 - 24/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Outremécourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOQUARD PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pesery, Outremécourt (52150) | PC Locaux | ZB120 | 12 132 m² | 375 m² | 2019/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pesery, Outremécourt (52150) | PC Locaux | ZB120 | 12 132 m² | 195 m² | 2016/06/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
