TOM - LOUIS - Permis de construire et DP

Active
798302253 Société civile immobilière Créée le 10/10/2013

Présentation détaillée de TOM - LOUIS

TOM - LOUIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Philbert-de-Grand-Lieu.

Profil et organisation

TOM - LOUIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44310 à SAINT-LUMINE-DE-COUTAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TOM - LOUIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/10/2013

Siège social

Permis de construire et DP de TOM - LOUIS

Activité d’urbanisme de TOM - LOUIS

TOM - LOUIS compte 3 autorisations recensées sur la période 14/04/2014 - 21/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TOM - LOUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/04/2014 - 21/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TOM - LOUIS

3 autorisations sur la période 14/04/2014 - 21/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOM - LOUIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Lidore, Saint-Lumine-de-Coutais (44310) PC Logement AA728, AA729 697 m² 189 m² 2025/08/21
9 Rue Jules Verne, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44310) PC Locaux AE142, AE151 2 236 m² 53 m² 2017/03/22
7 Rue Jules Verne, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44310) PC Locaux AE142 2 222 m² 185 m² 2014/04/14

Répartition géographique des autorisations de TOM - LOUIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TOM - LOUIS

Sources des informations sur TOM - LOUIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TOM - LOUIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOM - LOUIS ?
TOM - LOUIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOM - LOUIS ?
Le profil de TOM - LOUIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOM - LOUIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOM - LOUIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOM - LOUIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides