TOM - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de TOM
TOM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pornic.
Profil et organisation
TOM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44680 à SAINTE-PAZANNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TOM
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/12/2022
Siège social
Permis de construire et DP de TOM
Activité d’urbanisme de TOM
TOM compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2023 - 28/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de TOM
2 autorisations sur la période 31/05/2023 - 28/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Pornic.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOM dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue De Nantes, Pornic (44210) | DP Logement | DK19 | 470 m² | 19 m² | 2025/03/28 |
| 3 Rue De Bel Air, Sainte-Pazanne (44680) | PC Logement | AA116, AA379 | 558 m² | 51 m² | 2023/05/31 |
Répartition géographique des autorisations de TOM
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TOM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TOM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.