TOISY PREMIER - Permis de construire et DP

Active
830126405 Société civile immobilière Créée le 06/06/2017

Infos clés

Présentation détaillée de TOISY PREMIER

TOISY PREMIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gasny.

Profil et organisation

TOISY PREMIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27200 à Vernon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TOISY PREMIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/06/2017

Siège social

Permis de construire et DP de TOISY PREMIER

Activité d’urbanisme de TOISY PREMIER

TOISY PREMIER compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2019 - 14/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TOISY PREMIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/05/2019 - 14/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TOISY PREMIER

1 autorisation sur la période 14/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Gasny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOISY PREMIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TOISY PREMIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TOISY PREMIER

Sources des informations sur TOISY PREMIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TOISY PREMIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOISY PREMIER ?
TOISY PREMIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOISY PREMIER ?
Le profil de TOISY PREMIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOISY PREMIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOISY PREMIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOISY PREMIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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