TOC LOG - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
402795934 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 29/09/1995

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de TOC LOG

TOC LOG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Limoges.

Profil et organisation

TOC LOG est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 87100 à Limoges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TOC LOG
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/09/1995
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TOC LOG

Activité d’urbanisme de TOC LOG

TOC LOG compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2021 - 15/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TOC LOG, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/09/2021 - 15/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TOC LOG

2 autorisations sur la période 29/09/2021 - 15/11/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Arras-en-Lavedan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOC LOG dans le dataset PC de Sitadel.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Imp De Gardolles, Arras-en-Lavedan (65400) PC Logement A699, A700 1 855 m² 194 m² 2021/09/29

Permis d'aménager de TOC LOG

1 autorisation sur la période 24/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Limoges. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de TOC LOG

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TOC LOG

Sources des informations sur TOC LOG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TOC LOG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOC LOG ?
TOC LOG est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOC LOG ?
Le profil de TOC LOG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOC LOG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOC LOG concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOC LOG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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