TITI II - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
522517036 Société civile immobilière Créée le 18/04/2010

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de TITI II

TITI II est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creutzwald.

Profil et organisation

TITI II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57800 à FREYMING-MERLEBACH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TITI II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/04/2010

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TITI II

Activité d’urbanisme de TITI II

TITI II compte 3 autorisations recensées sur la période 17/09/2013 - 25/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TITI II, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/09/2013 - 25/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TITI II

2 autorisations sur la période 13/01/2014 - 25/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Creutzwald. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TITI II dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zi Lourde, Creutzwald (57150) PC Locaux 28261, 28263 5 409 m² 361 m² 2014/11/25
Rue De Saint Brieuc, Creutzwald (57150) PC Locaux 28261, 28263 5 409 m² 1 080 m² 2014/01/13

Permis de démolir de TITI II

1 autorisation sur la période 17/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Creutzwald. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Zi Lourde, Creutzwald (57150) PD 28261 2 782 m² 2013/09/17

Répartition géographique des autorisations de TITI II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TITI II

Sources des informations sur TITI II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TITI II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TITI II ?
TITI II est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TITI II ?
Le profil de TITI II recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TITI II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TITI II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TITI II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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