Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Vacans Du Tuco, Durance (47420) | PA | AC13, AC12 | 206 833 m² | 2014/09/30 |
TIR SPORTIF VACANT DU TUCO - Permis d'aménager
Active
521252056
Association déclarée
Créée le 08/02/2008
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de TIR SPORTIF VACANT DU TUCO
TIR SPORTIF VACANT DU TUCO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Durance.
Profil et organisation
TIR SPORTIF VACANT DU TUCO est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47130 à Port-Sainte-Marie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TIR SPORTIF VACANT DU TUCO
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/02/2008
Siège social
Permis d'aménager de TIR SPORTIF VACANT DU TUCO
Activité d’urbanisme de TIR SPORTIF VACANT DU TUCO
TIR SPORTIF VACANT DU TUCO compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2014 - 25/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TIR SPORTIF VACANT DU TUCO, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
30/09/2014 - 25/05/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TIR SPORTIF VACANT DU TUCO
2 autorisations sur la période 30/09/2014 - 25/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Durance.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de TIR SPORTIF VACANT DU TUCO
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TIR SPORTIF VACANT DU TUCO
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOLINCITE
SIREN 782161384
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
SAUVEGARDE
SIREN 782153373
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
COMMUNAUTE BOUDDHIQUE ZEN VILLAGE DES PRUNIERS
SIREN 425182565
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION
SIREN 332803519
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
ASS FAMIL DEPAR AIDE SOUTIEN PERSO DIFFI
SIREN 344821566
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNNE
SIREN 318025079
Même secteur et même département
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur TIR SPORTIF VACANT DU TUCO
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TIR SPORTIF VACANT DU TUCO
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TIR SPORTIF VACANT DU TUCO ?
TIR SPORTIF VACANT DU TUCO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TIR SPORTIF VACANT DU TUCO ?
Le profil de TIR SPORTIF VACANT DU TUCO recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TIR SPORTIF VACANT DU TUCO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TIR SPORTIF VACANT DU TUCO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TIR SPORTIF VACANT DU TUCO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable