TI MOUN KAPESTE - Permis de construire et DP

Active
892118845 Association déclarée Créée le 28/11/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TI MOUN KAPESTE

TI MOUN KAPESTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Capesterre-Belle-Eau.

Profil et organisation

TI MOUN KAPESTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97130 à Capesterre-Belle-Eau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TI MOUN KAPESTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
28/11/2020

Siège social

Permis de construire et DP de TI MOUN KAPESTE

Activité d’urbanisme de TI MOUN KAPESTE

TI MOUN KAPESTE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/04/2022 - 28/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TI MOUN KAPESTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/04/2022 - 28/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TI MOUN KAPESTE

1 autorisation sur la période 28/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Capesterre-Belle-Eau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TI MOUN KAPESTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de TI MOUN KAPESTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TI MOUN KAPESTE

Sources des informations sur TI MOUN KAPESTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TI MOUN KAPESTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TI MOUN KAPESTE ?
TI MOUN KAPESTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TI MOUN KAPESTE ?
Le profil de TI MOUN KAPESTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TI MOUN KAPESTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TI MOUN KAPESTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TI MOUN KAPESTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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