TI MOUN - Permis de construire et DP

Cessée
814365862 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/06/2015

Infos clés

Présentation détaillée de TI MOUN

TI MOUN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Trois-Îlets.

Profil et organisation

TI MOUN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26470 à La Motte-Chalancon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
TI MOUN
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SIRET du siège
Date de création
01/06/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TI MOUN

Activité d’urbanisme de TI MOUN

TI MOUN compte 1 autorisation recensée sur la période 23/08/2016 - 23/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TI MOUN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/08/2016 - 23/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TI MOUN

1 autorisation sur la période 23/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Trois-Îlets.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TI MOUN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TI MOUN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TI MOUN

Sources des informations sur TI MOUN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TI MOUN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TI MOUN ?
TI MOUN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TI MOUN ?
Le profil de TI MOUN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TI MOUN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TI MOUN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TI MOUN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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