TI AR MIGNONED - Permis de construire et DP

Active
994497923 Autre société civile Créée le 17/11/2025

Infos clés

Présentation détaillée de TI AR MIGNONED

TI AR MIGNONED est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Piriac-sur-Mer.

Profil et organisation

TI AR MIGNONED est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 51000 à Châlons-en-Champagne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TI AR MIGNONED
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/11/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de TI AR MIGNONED

Activité d’urbanisme de TI AR MIGNONED

TI AR MIGNONED compte 1 autorisation recensée sur la période 02/04/2026 - 02/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TI AR MIGNONED, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/04/2026 - 02/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TI AR MIGNONED

1 autorisation sur la période 02/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Piriac-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TI AR MIGNONED dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TI AR MIGNONED

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TI AR MIGNONED

Sources des informations sur TI AR MIGNONED

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TI AR MIGNONED

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TI AR MIGNONED ?
TI AR MIGNONED est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TI AR MIGNONED ?
Le profil de TI AR MIGNONED recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TI AR MIGNONED apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TI AR MIGNONED concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TI AR MIGNONED signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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