Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Laquais, Lésignac-Durand (16310) | PA | ZP62 | — | 2015/09/17 |
THIBAUD - Permis d'aménager
Active
512169335
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 22/04/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de THIBAUD
THIBAUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lésignac-Durand.
Profil et organisation
THIBAUD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 16310 à Lésignac-Durand.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- THIBAUD
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/04/2009
Siège social
Permis d'aménager de THIBAUD
Activité d’urbanisme de THIBAUD
THIBAUD compte 1 autorisation recensée sur la période 17/09/2015 - 17/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour THIBAUD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/09/2015 - 17/09/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de THIBAUD
1 autorisation sur la période 17/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Lésignac-Durand.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de THIBAUD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à THIBAUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL DES MIAS
SIREN 751329335
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
GAEC DES DEUX LOGIS
SIREN 330963828
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC CHATEAU
SIREN 481358901
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DOMAINE DES ETOILES
SIREN 572046852
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCEA PAILLOT
SIREN 799709589
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GOYAUD
SIREN 308598812
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur THIBAUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur THIBAUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à THIBAUD ?
THIBAUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à THIBAUD ?
Le profil de THIBAUD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes THIBAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à THIBAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à THIBAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable