2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
THEMIS PARTICIPATIONS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cluses.
THEMIS PARTICIPATIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69570 à Dardilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
THEMIS PARTICIPATIONS compte 9 autorisations recensées sur la période 11/01/2021 - 24/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour THEMIS PARTICIPATIONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 11/01/2021 - 24/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cluses. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à THEMIS PARTICIPATIONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Feuillere, Cluses (74300) | PC Logement | 0A4313 | 4 304 m² | 1 871 m² | 2021/01/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 08/09/2021 - 13/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Cluses. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Chemin De Rochebozon, Collonges-au-Mont-d'Or (69660) | PA | AH295, AH465 | 4 859 m² | 2024/05/13 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Pointe Du Criou La Feuillere, Cluses (74300) | PA | 0A4313 | 4 304 m² | 2021/09/08 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
